Dispositif assurantiel pur, le contrat homme clé est un dérivé du contrat de prévoyance permettant à l'entreprise de se prémunir contre les accidents de la vie vécu par un élément important de l'entreprise, permettant ainsi la survie de l'entreprise.
Homme clé : définition
L’Homme clé est une personne dont l’absence ou la disparition entraine des problématiques de fonctionnement dans l’entreprise, causant ainsi une menace pour la pérennité de cette dernière. Cette personne peut être le dirigeant de la société mais également un salarié disposant d’un savoir-faire technique, d’une expérience, dont le manque pourrait causer une perte de production (Ex : un chef de cuisine dans un restaurant ou encore un chercheur).
L’entreprise aussi doit être protégée contre les risques de la vie
Tout comme une prévoyance classique, l’assurance homme clé protège les grands risques de la vie. Néanmoins, c’est la personne morale qui est protégée, et non la personne physique, ce qui entraine un fonctionnement différent.
En cas de décès de l’homme clé, l’entreprise se voit verser un capital définit lors de la souscription grâce à une estimation faite par l’entreprise déterminée par l’analyse des documents financiers et de la part que représente l’individu dans la réalisation du chiffre d’affaires. La Perte Totale et Irréversible d’Autonomie (PTIA) est indemnisée de la même manière que pour le décès (versement d’un capital).
Le contrat peut également protéger l’entreprise contre l’Incapacité Permanente Totale (IPT) : à la suite d’une maladie ou d’un accident, l’assuré ne peut plus exercer son activité professionnelle ou toute activité professionnelle. Elle est généralement admise lorsque l’individu présente un taux d’invalidité de 66 % ou plus. Ce taux est calculé grâce à un croisement entre le taux déterminé par le barème des accidents du travail de la Sécurité Sociale et barème du taux d’invalidité professionnel.
L’Incapacité Temporaire de Travail (ITT) peut aussi être indemnisée par le contrat. En cas d’accident ou de maladie de l’homme clé, l’assureur versera une indemnité journalière calculée forfaitairement à la mise en place du contrat pour compenser l’absence de l’individu. Ce calcul se fera en prenant en compte la perte de chiffre d’affaires et les coûts supplémentaires que va engendrer cette absence (Exemple : le coût de l’embauche d’un intérimaire).
L’accompagnement d’un expert est nécessaire
Le dispositif d’assurance homme clé est complexe à appréhender. En effet, sa mise en place requiert une analyse fine de l’environnement global de votre entreprise afin de calculer les montants à assurer.
Avec une clientèle importante d’entreprises depuis de nombreuses années, l’équipe d’Alsace Protection Sociale dispose d’une expérience solide pour vous accompagner. Nous analysons votre environnement professionnel pour vous proposer une solution adaptée et prenant tous les facteurs en compte. Nous vous proposons le produit le plus en adéquation avec vos besoins parmi un choix de 30 compagnies.
Vous pouvez ensuite nous solliciter pour ajuster vos garanties en fonction de l’évolution de votre entreprise et des besoins nouveaux en découlant. Enfin, nous vous guidons dans les démarches à effectuer en cas de sinistre pour que vous puissiez être indemnisé dans les meilleurs délais.
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